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Dernière mise à jour : 2026-11-06

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la Mairie de Dureil, dont le siège est situé Place Rouillon-Frin, 72270 Dureil.

Numéro SIREN : 217201235. Numéro SIRET : 21720123500017.

Contact : téléphone 02 43 95 87 79 · e-mail mairie@dureil-demo.fr.

2. Directeur de la publication

Joël ETIEMBRE, maire, en sa qualité de représentant légal de la commune de Dureil.

3. Hébergeur du site

Conformément à l'article 6.III.1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN), le site est hébergé par :

4. Hébergeur des données

En application de la loi SREN du 21 mai 2024 (modifiant l'article 1-1 de la LCEN), nous précisons également l'identité de l'hébergeur de la base de données utilisée par le site :

  • Supabase Inc.
  • 970 Toa Payoh North #07-04, 318992 Singapour — données stockées à Francfort (Allemagne)

5. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, images, logos, marques) sont la propriété de la commune de Dureil ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation sans autorisation préalable écrite est interdite, sauf usage privé tel que défini par le Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une politique dédiée : Politique de confidentialité.

7. Accessibilité

L'accessibilité du site fait l'objet d'une déclaration spécifique : Déclaration d'accessibilité.

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